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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports d'
Alain Claeys
11 rapports signés
13/03/2012 — Rapport N° 4469 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
13/12/2011 — Rapport d'information N° 4031 de la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les financements extra-budgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
Rapporteur pour la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances
10/11/2011 — Annexe N° 34 au Rapport N° 3805 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
14/10/2010 — Annexe N° 34 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
08/09/2010 — Rapport N° 2718 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la recherche sur les cellules souches
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
30/06/2010 — Rapport d'information N° 2686 de la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur le crédit d'impôt recherche
Rapporteur pour la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances
14/10/2009 — Annexe N° 35 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
29/09/2009 — Rapport d'information N° 1930 de la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les perspectives des pôles de compétitivité
Rapporteur pour la Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances
05/01/2009 — Rapport N° 1325 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
16/10/2008 — Annexe N° 35 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
11/10/2007 — Annexe N° 33 au Rapport N° 276 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
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