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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports d'
Antoine Herth
8 rapports signés
13/10/2010 — Rapport d'information N° 2849 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/10/2009 — Avis N° 1969 (Tome I) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
16/10/2008 — Avis N° 1200 (Tome I) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
19/05/2008 — Rapport N° 891 sur du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
09/05/2008 — Rapport N° 846 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat en deuxième lecture, relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
31/03/2008 — Rapport N° 746 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
08/02/2008 — Rapport d'information N° 628 sur l'application des lois déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
11/10/2007 — Avis N° 278 (Tome I) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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