Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
21 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Nous allons d'abord procéder à la nomination des questeurs. Pour les fonctions de questeurs, j'ai reçu trois candidatures. Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je procl...
J'ai pris bonne note de ces deux interventions. Je précise à nos collègues, présidents de groupe, que nous pourrons débattre de cette question avec eux en conférence des présidents. (Rires et vives exclamations sur les bancs du groupe GDR.)
Au premier tour et au second tour sont élus dans l'ordre des suffrages les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au troisième tour, la majorité relative suffit. En cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est élu. Les votes se dérouleront dans les salles voisines de la salle des séances. Les bulletins manuscrits so...
Je rappelle enfin, chers collègues, que, pour que les votes soient valables, les bulletins contenus dans les enveloppes ne doivent pas comporter plus de six noms. Le scrutin sera dépouillé par quatre scrutateurs titulaires et deux scrutateurs suppléants dont je vais tirer le nom au sort. (Le tirage au sort désigne MM. Michel Lezeau, Jean-Loui...
Nous allons pouvoir procéder au scrutin pour l'élection des vice-présidents. J'ouvre le scrutin qui est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. Il sera clos à dix heures quarante.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures cinquante, est reprise à dix heures quarante.)
La séance est reprise. Le scrutin est clos. J'invite nos collègues qui ont été désignés comme scrutateurs au début de la séance à se rendre au cinquième bureau pour procéder au dépouillement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante, est reprise à onze heures dix.)
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l'élection des vice-présidents de l'Assemblée nationale : Nombre de votants : 291 Bulletins blancs ou nuls : 5 Suffrages exprimés : 286 Majorité absolue : 144 Ont obtenu : M. Marc Laffineur : 184 voix ; M. Maurice Leroy : 183 voix ; Mme Catherine Vautrin : 181 voix ; M. Marc Le ...
Je constate qu'après le retrait de candidature intervenu, il y a désormais autant de candidats que de postes à pourvoir. Compte tenu des résultats du premier tour de scrutin pour l'élection des vice-présidents et de l'ordre de présentation établi pour les deux sièges restant à pourvoir, je proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale : M...
Pour les fonctions de secrétaire, j'ai reçu douze candidatures. Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame secrétaires : Mme Danielle Bousquet ; M. Tony Dreyfus ; M. Paul Giacobbi ; Mme Claude Greff ; Mme Arlette Grosskost ; Mme Danièle Hoffman-Rispal ; M. Lionel Luca ; M. Alain Néri ; M. ...
Je constate que le Bureau de l'Assemblée nationale est constitué. Je le réunirai mercredi 6 octobre à dix heures. Par ailleurs, je rappelle que la conférence des présidents se réunira aujourd'hui, à douze heures trente.
L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Pour les fonctions de questeur, j'ai reçu trois candidatures. Le nombre des candidats n'étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l'ordre de présentation établi : MM. Richa...
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, président du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, pour un rappel au règlement.
Nous allons maintenant procéder à la nomination des vice-présidents. Je suis saisi de sept candidatures, celles de Mme Danièle Hoffman-Rispal, MM. Marc Laffineur, Jean-Paul Lecoq, Marc Le Fur, Alain Néri, Rudy Salles, Mme Catherine Vautrin. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scr...
Sont désignés scrutateurs titulaires : MM. Pierre Morel-A-L'Huissier, Albert Facon, Mme Marietta Karamanli, M. Nicolas Perruchot. Sont désignés scrutateurs suppléants : Mme Isabelle Vasseur, Mme Françoise Guégot. Le vote se déroulera dans les salles voisines de la salle des séances. Les bulletins manuscrits sont valables. Toutefois, afin de ...
La séance est reprise. Le scrutin est clos. J'invite nos collègues qui ont été désignés comme scrutateurs au début de la séance à se rendre au cinquième bureau pour procéder au dépouillement. Le résultat du scrutin sera proclamé vers onze heures trente-cinq.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinq, est reprise à onze heures trente-cinq.)
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l'élection des vice-présidents de l'Assemblée nationale : Nombre de votants 364 Bulletins blancs ou nuls 3 Suffrages exprimés : 361 Majorité absolue : 181 Ont obtenu : M. Marc Laffineur : 214 voix ; M. Marc Le Fur : 213 voix ; Mme Catherine Vautrin : 209 voix ; M. Rudy Salle...
Je prends acte des déclarations de MM. Sandrier et Ayrault, ainsi que du retrait de la candidature de M. Lecoq.
