Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Claude Birraux
25 rapports signés
1
2
02/05/2012 — Rapport N° 4507 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
28/03/2012 — Rapport N° 4484 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
24/01/2012 — Rapport N° 4214 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
16/12/2011 — Rapport N° 4101 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques : compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
15/09/2011 — Rapport N° 3723 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les sauts technologiques en médecine (compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions le 12 juillet 2011)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
23/08/2011 — Rapport N° 3716 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
19/05/2011 — Rapport N° 3404 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant l'interprétation de la convention relative au service militaire des double-nationaux du 16 novembre 1995 et mettant fin au dispositif mis en place par l'accord sous forme d'échange de notes des 28-29 décembre 1999
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
21/04/2011 — Rapport N° 3375 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
12/01/2011 — Rapport N° 3085 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
23/12/2010 — Rapport N° 2987 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
16/09/2010 — Rapport N° 2787 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Suisse en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
21/01/2010 — Rapport N° 2141 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs?
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
20/11/2009 — Rapport N° 2079 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
09/10/2009 — Rapport N° 1964 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
08/07/2009 — Rapport N° 1808 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
14/05/2009 — Rapport N° 1661 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants se rapportant à la convention de 1998 sur l'accès à l'information, la participation du public à la prise de décision et l'accès à la justice dans le domaine de l'environnement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
30/03/2009 — Rapport N° 1493 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
25/03/2009 — Rapport N° 1526 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
20/03/2009 — Rapport N° 1510 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
12/11/2008 — Rapport N° 1204 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur Science, société et parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
