Découvrez vos députés de la 14ème législature !

15 décembre 2011

Rapport N° 4097 (Tome I)

des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'avenir de la filière nucléaire en France

Extrait

Mesdames, Messieurs, Après le rapport d'étape sur la sécurité nucléaire adopté le 30 juin dernier, ce second rapport termine l'étude sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire confiée en mars, à la suite des événements de Fukushima, à la mission parlementaire créée à l'initiative des présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat, et constituée de l'ensemble des membres de l'OPECST augmenté de sept députés membres des deux commissions des affaires économiques et du développement durable, et de huit sénateurs membres de la commission de l'économie.

Comme le précise le courrier joint de son nouveau président Daniel Raoul, cette dernière commission a modifié la liste de ses huit délégués après le récent renouvellement partiel du Sénat.

Les travaux de la mission se sont principalement attachés, depuis septembre, aux questions relatives à l'avenir de la filière nucléaire, qui ont fait l'objet de quatre auditions publiques, et...

Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée

(version pdf)

Mots-clés

nucleaire (recherche)

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.

Inscription
ou
Connexion