Interventions de Gérard Bapt

Je voudrais d'abord dire que le groupe socialiste s'associe à l'hommage que vient de rendre M. le ministre des affaires étrangères au personnel diplomatique de notre ambassade à Damas. (Applaudissements sur tous les bancs.) Monsieur le Premier ministre, le PDG de Total vient de déclarer : « Le problème n'est pas de savoir si le litre de super ...

qui permettrait la mise en place d'un mécanisme compensateur pour éviter que la hausse des prix du carburant ne constitue un effet d'aubaine pour l'État, sur le dos des automobilistes. Puisque vous ne voulez pas d'un blocage temporaire du prix de l'essence, vous vous êtes seulement avancé jusqu'à promettre un rapport ! Au nom du groupe social...

Ma question est simple : allez-vous décider la même compensation pour le carburant, afin d'éviter que la hausse du prix de l'essence ne soit aggravée par la TVA sociale ? (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

J'aimerais appeler l'attention de Mme la ministre sur une question à laquelle je n'ai pas obtenu de réponse de la part du ministre de l'industrie lors des questions au Gouvernement. Il est particulièrement choquant d'augmenter la TVA au moment où tant de familles souffrent de la perte de leur pouvoir d'achat, pour de multiples raisons, notamme...

alors que d'énormes efforts sont entrepris pour lutter contre le tabagisme, particulièrement chez les jeunes de seize à dix-huit ans, parmi lesquels il se développe depuis quelques années. Encore récemment, je me suis rendu dans un collège, celui de Montastruc-la-Conseillère dans ma circonscription, pour sensibiliser les jeunes à ce problème....

M. de Courson ne fume pas !

C'est marginal !

Cela ne veut rien dire. Quand on augmente de 10 % le prix du tabac, on observe une baisse de consommation chez les jeunes.

Nous ne sommes pas aux questions au Gouvernement, monsieur le rapporteur général !

J'ai reçu la même lettre.

Cet amendement vise à maintenir le taux de TVA à 5,5 % pour la vente des livres quel qu'en soit le support. Mais nous ne nous faisons pas d'illusions sur vos efforts en faveur de la culture et notamment du livre. Et si je me félicite du vote de l'amendement concernant les produits phytosanitaires, je m'étonne qu'il ne s'agisse que d'une except...

Ainsi, vous avez rejeté l'amendement précédent, défendu par les députés du groupe SRC, qui visait à maintenir le taux de TVA en vigueur pour les ventes de lunettes. Or on sait justement que le plus grand nombre de renoncements aux soins, pour raisons financières, concerne ce secteur. Peut-être ferez-vous une nouvelle exception pour le livre. ...

Très juste !

Vous n'avez qu'à organiser un référendum ! (Rires sur les bancs du groupe SRC.)

Ces amendements vont nous permettre de réaffirmer notre opposition à l'augmentation de la TVA que vous proposez. Je viens de recevoir un mail à douze heures vingt-six très exactement qui justifiera ce refus ; il m'est adressé par l'autorité organisatrice des transports en commun de l'agglomération toulousaine : « Au 1er mars 2012, les tari...

C'est clair !

Eh oui, c'est la vérité !

Notre amendement est plus ciblé, puisqu'il propose la suppression des alinéas n° 45 à 60 de cet article premier. Bien entendu, l'argumentation concernant la suppression de chacun de ces alinéas sera poursuivie par mes collègues du groupe socialiste. Je souhaite simplement attirer votre attention sur l'alinéa n° 59. Il se trouve que si la TVA a...

Malheureusement, je n'ai trouvé dans le projet aucun élément d'information sur l'impact en termes de santé publique de cette exonération d'augmentation de la TVA que vous nous proposez, madame la ministre. Le temps me manque, mais je me promets, en une autre occasion, de vous indiquer quel sera l'impact sur la santé publique de ces mesures d'ex...

Je suis sûr que, sur cet amendement, madame la ministre va nous suivre. Le Président de la République veut en effet augmenter de 30 % les surfaces disponibles pour faire du logement, afin de donner un coup de fouet à la construction. Augmenter le taux de TVA sur la construction ou sur l'aménagement de logements construits depuis moins de deux a...