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Intervention de Patrick Ollier

Réunion du 16 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Rappels au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatrick Ollier, président de la commission des affaires économiques :

Nous savons ce que nous voulons faire, monsieur Chassaigne. Nous préparons le débat. Pas comme sur les ABF – les architectes des bâtiments de France –, si vous voyez ce que je veux dire…

Je ne comprends pas votre attitude et je suis personnellement blessé. Je le dis, eu égard aux rapports que nous entretenons, vous et moi, au sein de la commission que je préside, et à la présidence de laquelle vous m'avez élu, puisque vous avez bien voulu participer à cette élection. Je me sens blessé, car je n'ai pas voulu porter atteinte en quoi que ce soit au droit d'amendement. J'ai seulement essayé, avec Christian Jacob, de trouver une solution constructive afin d'adopter vos amendements, autant que faire se peut, et de proposer au Gouvernement dans le temps qui nous est imparti, c'est-à-dire d'ici à demain, en fin d'après-midi le vote de ce texte. Mais vous ne le voulez pas.

Si, depuis trois heures moins le quart, heure à laquelle nous avons suspendu la séance – cela fait quarante-cinq minutes, maintenant –, nous avions poursuivi le débat, nous aurions probablement terminé la discussion de l'article 19, M. Le Déaut nous ayant indiqué que celui-ci ne posait pas vraiment problème.

Nous vous avons proposé de laisser parler qui vous vouliez sur les amendements que nous allions déposer. Vous ne voulez toujours pas ! Pour ma part, je souhaitais que le débat se poursuive. Très franchement, nous aurions pu, ce soir, voter l'article 19. Je regrette que ce ne soit pas le cas.

L'intérêt du Gouvernement, de la majorité, mais aussi de l'opposition, c'est que le Grenelle s'achève, et que nous terminions l'examen du texte. Car, lundi, nous commençons celui de la loi de finances. La seule solution serait de modifier vos emplois du temps de samedi et de dimanche, mais je pense que vos agendas sont déjà pleins et qu'il est extrêmement difficile, dans votre groupe comme dans le nôtre, de les modifier. Je trouve cette proposition plus que risquée, car elle pourrait empêcher le vote de ce texte. Ce n'est ni raisonnable ni sérieux.

Je dis ce que je pense, et je considère que nous aurions pu continuer nos débats pendant une heure, voter l'article 19, revenir demain, à quinze heures, et terminer tranquillement la nuit prochaine Tout le monde aurait été satisfait, à commencer par vous, j'en suis convaincu.

Je m'en remettrai à la décision que prendra le Gouvernement. Quant à moi, j'aurais aimé, je le répète, que nous continuions le débat, au moins sur l'article 19. Cela me paraissait possible, puisque nous étions tous d'accord. Je regrette vraiment que vous ayez eu cette attitude.

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