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Intervention de François de Rugy

Réunion du 23 octobre 2009 à 21h30
Projet de loi de finances pour 2010 — Article 5, amendements 417 497

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois de Rugy :

Monsieur le rapporteur, vous avez dit que nous étions tous d'accord pour créer une taxe carbone. Nous verrons bien… Mais si l'on multiplie les dérogations et les exemptions pour certaines catégories, cela revient à dire que si nous sommes tous d'accord pour l'affirmer, nous ne le sommes pas pour le faire.

Pour ma part, je ne suis pas du tout favorable à la disparition des industries du territoire français ou européen. Au contraire, je fais partie de ceux qui plaident pour la relocalisation des activités. Et je souhaite que les raisonnements sur la concurrence internationale nous conduisent à réfléchir et à agir sur la régulation du commerce mondial qui serait un levier autrement plus puissant.

Prenons l'exemple des cimenteries, industries à forte intensité énergétique. Il y a quelques semaines, j'ai eu l'occasion de visiter la cimenterie Lafarge, au Havre. Une tonne de ciment représente 800 kilos de CO2. On voit donc tout de suite l'effet d'une taxe carbone sur le prix du ciment. Lorsqu'il a présenté son rapport, Michel Rocard avait déclaré qu'une des premières choses à faire pour lutter contre l'émission de gaz à effet de serre serait d'utiliser moins de ciment dans la construction. L'augmentation du prix du ciment est donc inéluctable, sinon on n'agira pas sur les industries à forte intensité énergétique qui émettent le plus de CO2.

J'en viens maintenant à la taxe carbone aux frontières. Êtes-vous en train de nous dire qu'en réalité ce n'est qu'un discours et que cette taxe ne sera jamais mise en place ? Pourtant, en introduisant une telle mesure aux frontières pour les pays qui n'auraient pas de taxe carbone, on rééquilibre la concurrence, on évite les délocalisations et on est dans un cercle vertueux.

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