Intervention de Jérôme Bignon

Oui, et visionnaire, car ces lignes ont été écrites en 1955.

Un demi-siècle plus tard, les enjeux d'une politique intégrée de la mer et du littoral sont nombreux et à traiter d'urgence. À ceux, traditionnels de géopolitique, de sûreté, de défense, de transport maritime, s'en ajoutent d'autres touchant à l'environnement, l'économie et la société, liés à des engagements internationaux et communautaires contraignants et à une attente croissante de la société. La complexité d'une telle situation implique d'adopter une approche intégrée, que l'on déclinera conformément aux principes du développement durable dans toutes ses dimensions, le local et le global, le sectoriel, les territoires et les écosystèmes.

Une politique maritime intégrée est essentiellement un ensemble de politiques et d'actions sectorielles dont la cohérence est assurée par le pilotage et l'animation et qui doivent favoriser le rapprochement des cultures et le partage des objectifs. Elle suppose aussi le développement d'instruments adaptés à cette complexité et permettant d'associer de nombreux acteurs. Ces instruments, de nature législative, réglementaire ou technique, concernent la gouvernance, la planification stratégique, la connaissance, les taxes et redevances et l'évaluation intégrée.

Dans ce contexte difficile, les conclusions du Grenelle étaient quelque peu hétérogènes et le mandat du comité opérationnel « gestion intégrée de la mer et du littoral », que j'ai présidé, était donc complexe. Les cadres de développement durable de la mer et du littoral s'emboîtent, depuis les nombreuses conventions internationales, la politique maritime intégrée de l'Union européenne autour d'une stratégie de développement durable avec la gestion intégrée des zones côtières, la directive cadre et la nouvelle directive sur la stratégie marine jusqu'au niveau national, avec le rapport Poséidon, la stratégie nationale de développement durable, la stratégie nationale de biodiversité, celle relative à la gestion intégrée des zones côtières. Devant autant de cadres d'action, la question centrale est celle de leur cohérence.

Le COMOP a choisi d'élargir le champ de sa réflexion et de faire des propositions qui ont été reprises, de façon concise, à l'article 30 en trois paragraphes, soit une vingtaine de lignes, qui comprennent toute l'architecture de la gestion intégrée. Les mots-clés tracent une voie qui, je n'en doute pas, sera suivie dans le Grenelle II.

Au niveau national, sera élaborée une vision stratégique globale portant sur l'ensemble des activités humaines et englobant la mer et le littoral, la métropole et l'outre-mer. Cette stratégie nationale sera déclinée au niveau pertinent dans les écosystèmes. Une gouvernance renouvelée permettra d'associer à tous les niveaux les acteurs concernés.

Ainsi, le Grenelle imprime sa marque sur l'un des champs les plus prometteurs en matière de biodiversité, mais aussi l'un des plus fragiles. Sous une forme ramassée, le projet répondra à l'attente impatiente de tous ceux que la mer et le littoral concernent. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)