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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 6 mai 2010 à 9h30
Engagement national pour l'environnement — Suite de la discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n°s 1965, 2449, 2310, 2429).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures cinquante et une minutes pour le groupe UMP, dont 494 amendements restent en discussion, huit heures vingt-neuf minutes pour le groupe SRC, dont 380 amendements restent en discussion, deux heures quarante-deux minutes pour le groupe GDR, dont 263 amendements restent en discussion, trois heures vingt-cinq minutes pour le groupe NC, dont quatre-vingt-quatre amendements restent en discussion et vingt-cinq minutes pour les non-inscrits.

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