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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 11 juin 2009 à 9h30
Grenelle de l'environnement — Article 9, amendement 333

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Avis défavorable. L'alinéa 9 procède du simple bon sens qui veut que les projets déjà engagés soient menés à bien.

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