Interventions sur "outre-mer" de Marc Laffineur
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La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
En application des articles LO 176-1 et LO 179 du code électoral, M. le président de l'Assemblée nationale a reçu une communication de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en date du 4 novembre 2009, l'informant du remplacement de M. Jean-Paul Charié, député de la cinquième circonscription du Loiret, par Mme Marianne Dubois.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous poursuivons l'examen des crédits de l'outre-mer. Cet après-midi, l'assemblée a entendu les orateurs inscrits dans la discussion. La parole est à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
J'appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l'état B.
Ces crédits ne font l'objet d'aucun amendement. Je les mets aux voix. (Les crédits de la mission « Outre-mer » sont adoptés.)
La parole est à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 119 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 30 Contre 89 Les amendements nos 59 rectifié et 76 ne sont pas adoptés. Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
